top of page

Termes et conditions

Présentation du vendeur

Le site est exploité par Art by Flet, entreprise individuelle immatriculée sous le numéro SIRET 939 826 434 00010.
Email : art.by.flet@gmail.com

Objet des conditions

Les présentes conditions définissent les règles d’utilisation du site ainsi que les conditions applicables aux ventes réalisées.
Toute commande implique l’acceptation complète et sans réserve de ces conditions.

Produits

Les produits proposés sont principalement des impressions artistiques.
Les visuels présents sur le site sont fournis à titre indicatif. De légères différences de couleurs ou de rendu peuvent exister entre l’écran et le produit final.

Prix

Les prix affichés sont exprimés en euros.
Ils peuvent être modifiés à tout moment sans préavis, mais le prix facturé est celui indiqué au moment de la commande.
Les éventuels frais de livraison sont ajoutés lors de la validation de la commande.

Commandes

Une commande est considérée comme valide après :

  • acceptation du paiement,

  • réception d’un email de confirmation.

Art by Flet se réserve le droit d’annuler une commande en cas de problème de paiement, suspicion de fraude ou information incohérente.

Paiement

Les paiements sont acceptés via Stripe (carte bancaire) et PayPal.
La sécurité des transactions dépend de ces prestataires.
Aucune donnée bancaire n’est stockée sur le site.

Livraison

Les conditions de livraison détaillées (délais, transporteur, tarifs, suivi) sont consultables sur la page Livraisons & Retours.
Les délais donnés ne sont pas garantis.
La responsabilité liée aux retards ou erreurs du transporteur n'incombe pas à Art by Flet.

Droit de rétractation

Conformément à la loi, l’acheteur dispose de 14 jours après réception pour exercer son droit de rétractation.
Les articles doivent être retournés en parfait état, non utilisés et dans leur emballage d’origine. Les retours non conformes sont refusés. Les frais de retour sont à la charge du client, sauf erreur de la part d’Art by Flet.

Retours et remboursements

La procédure complète de retour est détaillée dans la page Livraisons & Retours. Le remboursement est effectué après réception et vérification du produit retourné.

Propriété intellectuelle

Toutes les œuvres, images, visuels, logos et textes présents sur le site demeurent la propriété exclusive d’Art by Flet.
Toute reproduction, diffusion, modification ou exploitation, même partielle, est interdite sans autorisation écrite. L’achat d’une impression ne transfert pas les droits d’auteur.

Responsabilités

Le site peut contenir des erreurs techniques ou des interruptions temporaires. Art by Flet ne peut pas être tenu responsable des dommages indirects liés à l’utilisation du site. La responsabilité ne peut pas être engagée en cas de mauvaise utilisation des produits par l’acheteur.

Données personnelles (RGPD)

Les données collectées (nom, adresse, email, informations de commande) sont utilisées pour :

  • traitement des commandes,

  • facturation,

  • expédition,

  • communication avec le client.

Le client peut demander l’accès, la modification ou la suppression de ses données en contactant l’adresse email indiquée. Les données ne sont jamais revendues.

Cookies

Le site peut utiliser des cookies techniques nécessaires à son fonctionnement, ainsi que des outils d’analyse (si tu en utilises). Le visiteur peut configurer son navigateur pour bloquer les cookies.

Loi applicable

Les présentes conditions sont soumises à la loi française. En cas de litige et si aucun accord amiable n’est trouvé, les tribunaux français seront seuls compétents.

Modifications des conditions

Art by Flet peut modifier les présentes conditions à tout moment.
Les conditions applicables sont celles en vigueur au moment de la commande.

Arbre2_edited_edited.png
bottom of page